MENTIONS LEGALES

RESPONSABLE DE PUBLICATION

Diocèse de Diocèse de Montauban
2 Fbg du Moustier, 82000 Montauban
Téléphone: 05 63 91 62 42

ÉDITEUR DU SITE

Ecclesia SAS
Siège social: 16 rue de Ségur, 33000 Bordeaux

Téléphone: 05 54 67 12 60
Email : contact@app-ecclesia.org
https://app-ecclesia.com
SAS au capital de 1000€. Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Bordeaux ayant pour SIRET98462798400011

HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par
AMAZON WEB SERVICES EMEA SARL,
31 PLACE DES COROLLES, TOUR CARPE DIEM
92400 COURBEVOIE,
France

SITE INTERNET https://diocese.app-ecclesia.com/diocese-montauban

Le site dans son ensemble, ainsi que les éléments techniques qui le composent (éléments graphiques, animations, code source etc.) sont la propriété exclusive de la société EcclesiaSAS.
De plus, les textes, images, photographies, documents, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de le Diocèse de Diocèse de Montauban ou de tiers ayant autorisé le Diocèse à les utiliser.
L’ensemble de ces éléments constituent des œuvres de l'esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L'usage de tout ou partie du Site, notamment par extraction, téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d'autres fins que pour l'usage personnel et privé dans un but non commercial de l'internaute est strictement interdit. La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d'auteur (articles L.335-3 et suivants), de droit des marques (articles L.716-9 et suivants) que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).

Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

Les Conditions Générales d'Utilisation de ce site sont consultables à l'adresse suivante: https://diocese.app-ecclesia.com/diocese-montauban/cgu